Présentation de la marque DUVIVIER Les Matelas qui respirent la Santé
Déposée le 29 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUVIVIER Les Matelas qui respirent la Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATFA domicilié(e) Route de Civray - 86350 - JOUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 950 222 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme AUBERT Bérénice, IPSIDE domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque DUVIVIER Les Matelas qui respirent la Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379817 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Inscription le 4 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436432 - Publication au BOPI 2006-07-04
Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429080 - Publication au BOPI 2006-02-28
Inscription le 7 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°468420 - Publication au BOPI 2008-02-07
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2018 n°2686622 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-03
Quincaillerie métallique pour literie. Suspension de literie (ressorts). Sommiers métalliques, lattes métalliques pour sommiers, garnitures métalliques de lit et leurs parties constitutives. Lits, sommiers et matelas orthopédiques et pour soins médicaux. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique. Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois et en matière plastique ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; oreillers ; sommiers de lits à lattes en bois et lattes en bois ; embouts de lattes en matière plastiques, garnitures de lits non métalliques. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) en plume, en laine, en coton, en crin et en fibres textiles. Tissus d'ameublement ; linge de maison, linge de lit ; literie (linge). Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux, promotionnels ou publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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